Mentions légales
Editeur du site internet
Siège social : 84210, Pernes-les-Fontaines, France
Numéro SIRET : 92348758100012
Contact : associationpecheetbiodiversite@gmail.com ou via le formulaire de contact
Hébergeur du site internet
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63 000 Clermont Ferrand,
Chemin des Pardiaux, 63 000 Clermont Ferrand,
SAS au capital de 100 000€
Direction de la publication
Introduction
En accédant, en naviguant ou en utilisant ce site web, vous acceptez et reconnaissez sans réserve les présentes mentions légales et reconnaissez avoir pris connaissance de la politique de confidentialité. L’éditeur du site se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties des Mentions Légales (ML), à tout moment. Il est de votre responsabilité de vérifier si des modifications ont été apportées aux ML. Si vous continuez à utiliser le site web après la publication des modifications, cela signifie que vous les acceptez et les approuvez.
Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le responsable du présent site web https://pecheetbiodiversite.fr est Hervé Rogissart.
Propriété intellectuelle
Ce site respecte le droit d’auteur. Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les écrits, images, vidéos, sons, logos, icônes, photographies, charte graphique…
La reproduction, représentation, modification, traduction, transfert, adaptation, exploitation partielle ou totale de ces éléments est interdite, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’éditeur.
Toute atteinte de ce type constituerait une contrefaçon sanctionnée conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Enfin, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
L’utilisateur a le droit de citer le contenu du site sous réserve du respect de la loi conformément à l’article L.122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.
L’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l’éditeur du site décide de suspendre ou d’arrêter la diffusion du contenu.
Création graphique, conception et développement :
© Pêche et Biodiversité
Protection des données personnelles :
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la politique de confidentialité.
